Mentions légales

1. Éditeur du site

Terre & Feuillage — SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle) au capital social de 5 000 €. Siège social : 12 cours de l'Yser, 33800 Bordeaux, France.
SIRET : 851 604 227 00013 — RCS Bordeaux 851 604 227 — TVA intracommunautaire : FR 61 851 604 227.
Téléphone : 05 56 92 41 07 — Email : [email protected].

2. Direction de la publication

Directrice de la publication : Mme Élise Marchand, présidente de Terre & Feuillage.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par o2switch SAS, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.

4. Activité & assurances

Terre & Feuillage exerce une activité de paysagiste : création de jardins, clôtures végétales, haies, terrasses bois, bordures et entretien raisonné.

• Applicateurs titulaires du certificat individuel Certiphyto.
• Entretien conforme au référentiel du label EcoJardin.
• Travaux de maçonnerie paysagère et de terrassement couverts par une garantie décennale (art. 1792 du Code civil) et une assurance de responsabilité civile professionnelle.
• Gestion différenciée, sans produit phytosanitaire de synthèse.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du présent site (textes, photographies, mise en page, logo et éléments graphiques) est la propriété exclusive de Terre & Feuillage, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

6. Droit applicable

Le présent site et les relations qui en découlent sont régis par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux de Bordeaux.